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Informations légales

Mentions légales

Version brouillon 2026-11 · dernière mise à jour : 15 novembre 2026

Document en cours de rédaction. Les informations marquées « à compléter et valider » doivent être renseignées et vérifiées juridiquement avant toute ouverture au public.

Éditeur du service

Miamsemble est édité par un entrepreneur individuel français. Les informations d'identification ci-dessous doivent être complétées avec les données exactes de l'entreprise avant l'ouverture au public.

  • Dénomination et nom commercial : À compléter et valider
  • Identité de l'exploitant (nom et prénom) : À compléter et valider
  • Adresse de l'établissement : À compléter et valider
  • Numéro SIREN / SIRET : À compléter et valider
  • Numéro de TVA intracommunautaire (ou mention de franchise en base) : À compléter et valider
  • Adresse e-mail de contact : À compléter et valider
  • Téléphone : À compléter et valider

Responsable de la publication : À compléter et valider. Directeur de la publication : À compléter et valider.

Hébergement

L'application est hébergée sur la plateforme Base44, qui s'appuie sur l'infrastructure Cloudflare. Les coordonnées complètes de l'hébergeur (raison sociale, adresse, téléphone) doivent être confirmées puis publiées conformément aux obligations d'information.

  • Plateforme d'hébergement : Base44
  • Infrastructure sous-jacente : Cloudflare
  • Raison sociale, adresse et téléphone de l'hébergeur : À compléter et valider
  • Localisation des serveurs et transferts éventuels hors EEE : À compléter et valider

Activité et informations complémentaires

  • Activité : mise en relation entre familles et producteurs locaux, aide à la planification des repas.
  • Vente de produits : les transactions se font directement entre la famille et le producteur ; Miamsemble n'encaisse pas les ventes de produits en l'état actuel du service.
  • Médiateur de la consommation (obligatoire pour la vente aux particuliers) : À compléter et valider
  • Assurance professionnelle, le cas échéant : À compléter et valider
  • Autorisation ou agrément particulier, le cas échéant : À compléter et valider

Propriété intellectuelle

La marque, les textes, les interfaces et les éléments graphiques de Miamsemble sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les contenus créés par les utilisateurs (recettes, fiches producteur, photos) restent la propriété de leurs auteurs, qui autorisent leur affichage dans le cadre du service.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis toutes les pages de l'application. Le contact du responsable de traitement y figure également.

Signalement d'un contenu

Tout contenu illicite peut être signalé à l'adresse de contact À compléter et valider, avec la description du contenu et sa localisation dans l'application.